Procédure formalisée avec négociation / Mission de contrôle des installations d'assainissement non collectif / phase candidature
- Acheteur
- Alès Agglomération
- Publié
- 2026-11-14
- Échéance
- Non indiqué
- Sources
- FR_BOAMP
- Valeur
- 0.0 EUR
Description
La description est dans la langue de la source.
La présente consultation est lancée selon une procédure formalisée avec négociation en application des articles L.21243 et R.21244 du Code de la commande publique. Il s'agit d'une consultation en 2 temps : une phase candidature dont les modalités pour soumissionner sont précisées dans le document « Fiche explicative phase candidature » et dans l'avis d'appel public à la concurrence. A l'issue de cette phase, les candidats qui verront leur candidature admise seront consultés pour la phase suivante qui concerne l'offre. Une phase offre à l'issue de laquelle les candidats remettent leur offre sur la base du dossier de consultation des entreprises.
CPV: 90714000
Abonnement
Consultez gratuitement les aperçus. Les liens vers les avis officiels et leurs documents, les permis de construire et l’accès MCP personnel nécessitent un abonnement payant actif.
Lire