Prestations d’organisation de séjours de vacances pour la Ville de Saint-Ouen-sur-Seine
- Acheteur
- Commune de Saint-Ouen-sur-Seine
- Publié
- 2026-11-08
- Échéance
- 2026-11-30T11:00:00+00:00
- Sources
- TED
- Valeur
- Non indiqué
Description
La description est dans la langue de la source.
La présente consultation porte sur l’organisation de séjours de vacances pour les enfants et les personnes de 18 ans et plus.Le présent marché est un accord-cadre à bons de commande et marchés subséquents. Il s’agit également d’un marché sur catalogue. La présente consultation est passée selon une procédure adaptée de services sociaux et autres services spécifiques conformément à l’article R 2123-1 3° du Code de la Commande Publique Cet accord-cadre est multi-attributaires avec trois (3) attributaires maximum par lot. Il est décomposé en 4 lots. Le présent accord-cadre prendra effet à compter de sa date de notification pour une durée d’un (1) an. Il sera ensuite reconduit tacitement par période de 12 (douze) mois, dans la limite de 3 (trois) reconductions sans pouvoir excéder quatre (4) ans.
CPV: 55243000
Abonnement
Consultez gratuitement les aperçus. Les liens vers les avis officiels et leurs documents, les permis de construire et l’accès MCP personnel nécessitent un abonnement payant actif.
Lire