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Prestations d’organisation de séjours de vacances pour la Ville de Saint-Ouen-sur-Seine

Comprador
Commune de Saint-Ouen-sur-Seine
Publicado
2026-11-08
Plazo
2026-11-30T11:00:00+00:00
Fuentes
TED
Valor
No indicado

Descripción

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La présente consultation porte sur l’organisation de séjours de vacances pour les enfants et les personnes de 18 ans et plus.Le présent marché est un accord-cadre à bons de commande et marchés subséquents. Il s’agit également d’un marché sur catalogue. La présente consultation est passée selon une procédure adaptée de services sociaux et autres services spécifiques conformément à l’article R 2123-1 3° du Code de la Commande Publique Cet accord-cadre est multi-attributaires avec trois (3) attributaires maximum par lot. Il est décomposé en 4 lots. Le présent accord-cadre prendra effet à compter de sa date de notification pour une durée d’un (1) an. Il sera ensuite reconduit tacitement par période de 12 (douze) mois, dans la limite de 3 (trois) reconductions sans pouvoir excéder quatre (4) ans.

CPV: 55243000

Suscripción

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