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Accord-cadre de Travaux tous corps d'état (TCE)

Acheteur
Ville de Décines-Charpieu
Publié
2026-09-22
Échéance
2026-10-02T12:00:00+00:00
Sources
TED
Valeur
1480000.0 EUR

Description

La description est dans la langue de la source.

Le présent marché est passé dans le cadre des Travaux Tous Corps d'Etat du patrimoine bâti de la commune de Décines-Charpieu. Le présent marché est établi selon la procédure de l'appel d'offres ouvert conformément aux dispositions des articles L2124-1, L2124-2, R2124-1, R. 2124-2-1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la Commande Publique. Le présent marché est conclu pour une durée initiale d'un an à compter de sa date de notification. Il pourra être reconduit tacitement 3 fois pour une période d'un an chacune, soit une durée maximale de 4 ans. Il s'agit d'un accord-cadre multi-attributaire mixte, avec un maximum de trois titulaires par lot. Au regard de leurs spécificités techniques particulières, les lots 7 « CVC-Plomberie » et 8 « Accessibilité » feront l'objet d'une consultation propre, lancée ultérieurement

CPV: 44115800, 45262660, 45300000, 45311200, 45421000, 45432130, 45441000

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