Acquisition d'autocars scolaires et de lignes neufs à motorisation diesel pour le transport de voyageurs
- Acheteur
- Centrale d'Achat du Transport Public
- Publié
- 2026-11-13
- Échéance
- Non indiqué
- Sources
- FR_BOAMP
- Valeur
- Non indiqué
Description
La description est dans la langue de la source.
L'accord-cadre a pour objet l'acquisition d'autocars scolaires et de ligne neufs à motorisation diesel pour le transport de voyageurs. Les " Biens ", dans le présent accord-cadre, désignent les véhicules neufs tels que prévus dans le Cahier des Clauses Techniques Particulières et Financières (CCTPF) de l'accord-cadre. Ils sont destinés aux Bénéficiaires de la Centrale d'Achat du Transport Public (CATP), en leur qualité d'entité adjudicatrice telle que définie à l'article L1212-3, 4° du Code de la Commande Publique (CCP), au titre de leur activité d'opérateurs de réseaux destinés à fournir un service au public dans le domaine du transport de voyageurs.
CPV: 34121500
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