Inventaire et diagnostic du patrimoine arboré
- Acheteur
- Commune de Cherbourg-en-Cotentin
- Publié
- 2026-11-09
- Échéance
- 2026-12-02T12:00:00+00:00
- Sources
- FR_BOAMP
- Valeur
- Non indiqué
Description
La description est dans la langue de la source.
Accord-cadre avec bons de commande. Accord-cadre conclu pour une durée d'un an à compter de sa notification. Reconductible 3 fois. En application des dispositions de l'article L2112-2 du Code de la commande publique, l'exécution du marché comporte une clause sociale d'insertion obligatoire. Les modalités de mise en oeuvre sont indiqués à l'article 14 du règlement de consultation
CPV: 77231400
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