Inventaire et diagnostic du patrimoine arboré
- Buyer
- Commune de Cherbourg-en-Cotentin
- Published
- 2026-11-09
- Deadline
- 2026-12-02T12:00:00+00:00
- Sources
- FR_BOAMP
- Value
- Not provided
Description
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Accord-cadre avec bons de commande. Accord-cadre conclu pour une durée d'un an à compter de sa notification. Reconductible 3 fois. En application des dispositions de l'article L2112-2 du Code de la commande publique, l'exécution du marché comporte une clause sociale d'insertion obligatoire. Les modalités de mise en oeuvre sont indiqués à l'article 14 du règlement de consultation
CPV: 77231400
Membership
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