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Derasement Et Stabilisation Des Accotements Des Routes Departementales

Acheteur
Conseil départemental d'Eure-et-Loir
Publié
2026-11-02
Échéance
2026-12-04T12:00:00+00:00
Sources
FR_BOAMP
Valeur
Non indiqué

Description

La description est dans la langue de la source.

L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L. 2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6 et R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Les prestations sont réglées par des prix unitaires

CPV: 45233229

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