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Derasement Et Stabilisation Des Accotements Des Routes Departementales

Buyer
Conseil départemental d'Eure-et-Loir
Published
2026-11-02
Deadline
2026-12-04T12:00:00+00:00
Sources
FR_BOAMP
Value
Not provided

Description

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L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L. 2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6 et R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Les prestations sont réglées par des prix unitaires

CPV: 45233229

Membership

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