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Accord-cadre de fournitures de vitrerie et miroiterie

Acheteur
Conseil Départemental du Cher
Publié
2026-11-01
Échéance
2026-11-27T10:00:00+00:00
Sources
FR_BOAMP
Valeur
Non indiqué

Description

La description est dans la langue de la source.

Procédure adaptée ouverte soumise aux dispositions des articles L. 2123-1 et R. 2123-1 1° et L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. L'accord-cadre mono-attributaire sera exécuté par l'émission de bons de commande. Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de la date de notification du contrat. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans. Montant maximum annuel : 50 000 euro(s) HT

CPV: 14820000

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