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Mise en place d'une brigade à cheval pour la surveillance et le nettoyage des dunes flamandes et décalcifiées, sites Enn du Département du Nord

Pirkėjas
Conseil Départemental du Nord
Paskelbta
2026-10-18
Terminas
2026-11-19T16:30:00+00:00
Šaltiniai
FR_BOAMP
Vertė
Nenurodyta

Aprašymas

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La présente opération est un marché de services visant la mise en place d'un service de surveillance et de collecte hippomobile des déchets inertes dans les dunes flamandes et décalcifiées du Conservatoire du Littoral, sites « ENS » du Département du Nord situés sur les communes de Leffrinckoucke, Ghyvelde, Zuydcoote et Bray- Dunes. Accord cadre à bon de commande sans minimum et avec maximum conclu pour 12 mois renouvelable trois (3) fois. Forme de la reconduction : TACITE - Le titulaire ne peut pas refuser la reconduction. Non-reconduction : décision expresse prise par le représentant du pouvoir adjudicateur au moins un (1) mois avant la date anniversaire du marché public. La non- reconduction n'ouvre droit à aucune indemnité au profit du titulaire. Le titulaire ne peut pas refuser la décision de reconduction du contrat Montant maximum sur 12 mois : 40 000 euro(s) HT

CPV: 90511300

Narystė

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