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Curage et entretien des bassins routiers du Département de la Seine-Maritime

Acheteur
Département de la Seine-Maritime
Publié
2026-11-01
Échéance
Non indiqué
Sources
TED
Valeur
Non indiqué

Description

La description est dans la langue de la source.

Accords-cadres mono-attributaires de services à bons de commande avec un montant minimum annuel de 100 000,00 euro(s) HT et avec un montant maximum annuel de 800 000,00 euro(s) HT en application des articles R2162-2, R2162-4 1°, R2162-13 et R2162-14 du Code de la commande publique Appel d'offres ouvert en application de l'article R2124-2-1°du Code de la commande publique

CPV: 90513900

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