Tenderfy

Collecte, transport et amélioration continue du tri des déchets assimilés aux ordures ménagères (DAOM) et des déchets non dangereux

Acheteur
Centre Hospitalier Alpes Léman (établissement support du GHT Léman MontBlanc)
Publié
2026-10-26
Échéance
2026-11-26T11:00:00+00:00
Sources
TED
Valeur
Non indiqué

Description

La description est dans la langue de la source.

Collecte, transport et amélioration continue du tri des déchets assimilés aux ordures ménagères (DAOM) et des déchets non dangereux. Le titulaire de l'accord-cadre est informé que le Centre Hospitalier Alpes Léman, établissement support du GHT Léman Mont Blanc, passe l'accord-cadre dans le cadre de sa compétence légale (article L.6132-2-5°a) du code de la Santé Publique) au bénéfice des membres bénéficiaires du GHT. A ce titre, l'établissement support mène la procédure de passation et signe le contrat pour son compte et/ou celui des établissements parties bénéficiaires. Les établissements bénéficiaires sont pour leur part, responsables de l'exécution du contrat à l'exception de la passation d'éventuels avenants. Forme de marché : accord-cadre avec maximum à bons de commande. Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot.

CPV: 90513000

Abonnement

Consultez gratuitement les aperçus. Les liens vers les avis officiels et leurs documents, les permis de construire et l’accès MCP personnel nécessitent un abonnement payant actif.

Lire