Maintenance des groupes de froid, PAC, chambres froides et climatisations à détente directe
- Acheteur
- Centre Hospitalier de Valence - Etablissement support GHT DAV
- Publié
- 2026-09-21
- Échéance
- 2026-10-30T15:00:00+00:00
- Sources
- TED
- Valeur
- Non indiqué
Description
La description est dans la langue de la source.
La présente consultation est lancée par l'établissement support du Groupement Hospitalier de Territoire (GHT) Drôme Ardèche Vercors conformément aux dispositions de l'article R.6132-16 du Code de la santé publique. Elle concerne : CH de Valence, Hôpitaux Drôme Nord, CH Drôme Vivarais, CH de Crest, CH Intercommunal Vercors Isère, CHde Die, CH de Tournon, CH de Lamastre, CH du Cheylard, Ehpad La Cerreno, GCS Restauration Nord-Drôme (GCS RND) --- Forme du contrat Le marché est un marché composite (ordinaire et accord-cadre à bons de commande) : Une partie forfaitaire (DPGF) qui concerne la maintenance préventive et une partie accord-cadre à bon de commande (BPU) pour les prestations de maintenance hors forfait, elle est soumise aux dispositions des articles R2121-8, R2162-1 à R2162-6, R2162-13 et R2162-14 du code de la commande publique. Cet accord-cadre est sans minimum mais avec un maximum (détail au RC)
CPV: 50730000
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