Marché d'assurances : Dommages aux biens du Haras, Risques statutaires
- Acheteur
- Agglomération de la Région de Compiègne
- Publié
- 2026-11-14
- Échéance
- 2026-12-14T11:00:00+00:00
- Sources
- FR_BOAMP
- Valeur
- Non indiqué
Description
La description est dans la langue de la source.
Le marché concerne la souscription et la gestion de contrats d'assurances (CPV n° 66510000-8) couvrant les risques spécifiés ci-après, par la voie d’une procédure d’appel d’offres ouvert en application des articles L.2124-2, R.2124-2 1° et R2161-1 2 à R2161-5 du code de la commande publique : Lot n° 1 - DOMMAGES AUX BIENS (CPV n° 66515200-5) Lot n° 2 – RISQUES STATUTAIRES (CPV 66512000-2)
CPV: 66510000, 66512000, 66515200
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