Accord-cadre de services d'entretien des espaces verts pour la commune de Cernay-la-Ville (78)
- Acheteur
- Commune de Cernay-la-Ville
- Publié
- 2026-11-04
- Échéance
- 2026-11-30T12:00:00+00:00
- Sources
- FR_BOAMP
- Valeur
- Non indiqué
Description
La description est dans la langue de la source.
La présente consultation a pour objet un accord-cadre de services de d'entretien des espaces verts de la commune de Cernay-la-Ville (78720). Le présent accord-cadre est passé selon la procédure adaptée en application des articles L2123-1 et R2123-1 et suivants du Code de la commande publique. Le Cahier des Clauses techniques Particulières (CCTP) comporte le descriptif des prestations à réaliser. Le présent accord-cadre n'est pas alloti car son objet ne permet pas l'identification de prestations distinctes au sens de l'article L2113-10 du code de la commande publique. Le présent accord-cadre n'est pas décomposé en tranches au sens de l'article R2113-4 du code de la commande publique
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