Suivis et inventaires naturalistes du Département de la Mayenne, dans le cadre de sa politique Ens (espaces naturels sensibles) - période 2027-2029
- Acheteur
- Conseil Départemental de la Mayenne
- Publié
- 2026-10-25
- Échéance
- 2026-11-23T12:00:00+00:00
- Sources
- FR_BOAMP
- Valeur
- Non indiqué
Description
La description est dans la langue de la source.
La présente consultation concerne les suivis et inventaires naturalistes du Département de la Mayenne, dans le cadre de sa politique ENS (espaces naturels sensibles) - période 2027-2029 La procédure de passation utilisée est la procédure adaptée ouverte. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2123-1 et R. 2123-1 1° du Code de la commande publique. L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée
CPV: 90700000
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