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Réalisation des bilans des émissions de gaz à effet de serre 2024, 2025 et 2026 et quantification des émissions (évitées et de séquestration de carbone) associées aux projets de la feuille de route cl

Acheteur
Conseil Départemental de la Mayenne
Publié
2026-10-25
Échéance
2026-11-18T12:00:00+00:00
Sources
FR_BOAMP
Valeur
Non indiqué

Description

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La présente consultation concerne la réalisation des bilans des émissions de gaz à effet de serre 2024, 2025 et 2026 et quantification des émissions (évitées et de séquestration de carbone) associées aux projets de la feuille de route climat du Département de la Mayenne. La procédure de passation utilisée est la procédure adaptée ouverte. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2123-1 et R. 2123-1 1° du Code de la commande publique. Il s'agit d'un marché ordinaire, passé pour une durée de 18 mois à compter de la date de notification du contrat

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