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Formation des animateurs de la ville de Saint-Herblain au BAFA

Acheteur
Mairie de St Herblain
Publié
2026-10-22
Échéance
2026-11-17T12:00:00+00:00
Sources
FR_BOAMP
Valeur
Non indiqué

Description

La description est dans la langue de la source.

Procédure adaptée services sociaux et spécifiques. Accord-cadre à bons de commande mono attributaire sans montant minimum et avec un montant maximum à 25 000Euros HT par an. le pouvoir adjudicateur n'agit pas pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs. Ni variantes autorisées, ni variantes exigées. Pas de prestations supplémentaires éventuelles. Monnaie : euro. Conditions relatives au contrat ou à la consultation énoncées dans le dossier de consultation et critères d'analyse. Une clause de réexamen sont prévues dans le marché (voir acte d'engagement). La durée du contrat est fixée à un an, à compter de sa date de notification au titulaire. Il pourra toutefois être éventuellement reconduit trois fois un an, de manière tacite. En cas de non-reconduction, la Ville de Saint-Herblain notifiera au titulaire, deux mois avant la date anniversaire du contrat, sa décision de ne pas le reconduire. Le montant indiqué correspond au montant maximum sur toute la durée du contrat.

CPV: 80511000

Abonnement

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