Étude régionale en Ile-de-France : redynamiser les départs en formation dans les entreprises de moins de 11 salariés
- Comprador
- Constructys Siège
- Publicado
- 2026-10-25
- Plazo
- No indicado
- Fuentes
- TED
- Valor
- No indicado
Descripción
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La consultation est passée selon la procédure d'appel d'offres ouvert conformément à l'article L.2124-2 ainsi qu'aux articles R.2124-1 1°, R.2124-2, R.2161-2 et R.2161-4 du code de la commande publique. Il s'agit d'un marché public ordinaire conclu à prix forfaitaire (article R2112-6.2° du code de la commande publique). Il est conclu à compter de sa date de notification jusqu'à réalisation et admission complète des prestations définies au CCTP
CPV: 79310000
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