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Mantenimiento de espacios verdes

Comprador
Mairie de Metz
Publicado
2026-10-14
Plazo
2026-11-19T11:00:00+00:00
Fuentes
TED
Valor
No indicado

Descripción

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L'accord-cadre a pour objet l'entretien des espaces verts de la ville de Metz. Les prestations sont décomposées en 8 lots. La forme retenue pour l'exécution du contrat est à bons de commande sans minimum et avec maximum mono-attributaire pour les lots 1 à 6 et multi-attributaires pour les lots 7 et 8 en application des articles R2162-2, R2162-4 2° et R2162-13 à R2162-14 du Code de la commande publique. Une visite sur site est obligatoire pour les lots 1 à 7. Tous les lots comportent une clause obligatoire d'insertion par l'activité économique et le lot 8 est réservé à des structures d'insertion par l'activité économique (SIAE) mentionnées à l'article L.5132-4 du Code du travail et à des structures équivalentes lorsqu'elles emploient un minimum de 50 % de travailleurs défavorisés conformément aux articles L.2113-13 et R.2113-7 du Code de la commande publique

CPV: 77310000, 90500000

Suscripción

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