M5D0117DE - SUIVI POST-EXPLOITATION DE L'INSTALLATION DE STOCKAGE DE DECHETS NON DANGEREUX (ISDND) DE CASTRIES
- Comprador
- Montpellier Méditerranée Métropole
- Publicado
- 2026-11-14
- Plazo
- No indicado
- Fuentes
- FR_BOAMP
- Valor
- 3674000.0 EUR
Descripción
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La présente consultation concerne le SUIVI POST-EXPLOITATION DE L'INSTALLATION DE STOCKAGE DE DECHETS NON DANGEREUX (ISDND) DE CASTRIES. L'accord-cadre composite avec maximum est passé en application des articles L. 2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. Pour tous les lots, les prix sont mixtes. Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires. Une partie des prestations du lot 2 sera rémunérée aux quantités réellement exécutées (prestations obligatoires-variables). Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Chaque accord-cadre sera attribué à un seul opérateur économique. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les prestations similaires envisagées
CPV: 90481000, 90530000, 90533000
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