Fourniture d'enrochements
- Buyer
- Communauté d'Agglomération Béthune-Bruay, Artois Lys Romane
- Published
- 2026-10-15
- Deadline
- 2026-11-17T10:00:00+00:00
- Sources
- TED
- Value
- Not provided
Description
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Il s'agit d'un accord-cadre mono attributaire avec maximum passé en application des articles L. 2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la Commande Publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale d'un an, reconductible tacitement 3 fois un an dans les mêmes conditions. Le montant maximum de chaque période est de 75 000 Euros HT.
CPV: 14500000
Membership
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