26MAP16- Accord-cadre à bons de commande de prestations de formation relatives à la sécurité au travail et à la prévention des risques professionnels - Relance du lot 1 du 25MAP17 suite à déclarati...
- Buyer
- Métropole Toulon Provence Méditerranée
- Published
- 2026-11-05
- Deadline
- 2026-12-07T16:00:00+00:00
- Sources
- FR_BOAMP
- Value
- Not provided
Description
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Prestations de formation relatives à la sécurité au travail et à la prévention des risques professionnels à destination des agents métropolitains, afin de répondre aux obligations employeur et aux orientations du C.S.E concernant la prévention des risques professionnels par la mise en oeuvre de formations à l'hygiène et à la sécurité. L'accord-cadre est conclu pour un an à compter de sa date de notification et sera reconduit tacitement jusqu'à son terme jusqu'à 3 fois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois. L'entreprise retenue s'engage à mettre en oeuvre une action d'insertion sociale de : - Concernant le lot 1 : 35 Heures/an, soit 140 heures sur la durée de l'accord cadre. - Concernant le lot 2 : 50 Heures/an, soit 200 heures sur la durée de l'accord cadre.
CPV: 80330000, 80511000
Membership
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