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Accord cadre relatif à la réalisation de travaux d'impression

Auftraggeber
Brest métropole; Ville de Brest
Veröffentlicht
2026-10-19
Frist
2026-11-23T10:00:00+00:00
Quellen
TED
Wert
2400000.0 EUR

Beschreibung

Die Beschreibung ist in der Sprache der Quelle.

La consultation a pour objet la réalisation de prestations d'impression de documents ou supports de communication. Les prestations de l'accord-cadre sont exécutées par l'émission de bons de commande successifs selon les besoins. Chaque bon de commande précise les prestations décrites dans l'accord-cadre dont l'exécution est demandée et en détermine la quantité. En application des articles L.2113-6 à L.2113-7 du Code de la commande publique, la consultation est passée dans le cadre du Groupement de commande permanent pour les besoins récurrents. Brest métropole est coordonnateur de ce groupement de commandes. En application de l'article L. 2112-2 du code de la commande publique, l'accord-cadre qui sera conclu à l'issue de la présente consultation contiendra des conditions d'exécution ayant pour objet la protection de l'environnement.

CPV: 79800000

Mitgliedschaft

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